Délibérations du 16/12/2024

19 Déc 2024 | Délibérations

Délibération 2024121601 – Création de postes et mise à jour du tableau du personnel

Délibération 2024121602 – Protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents –

Délibération 2024121603 – Signature d’une servitude de passage pour les chemins piétonniers  –

Délibération 2024121604 – Procédure de désaffectation et de déclassement d’une partie de parcelle Secteur Le Claux

Délibération 2024121605 – Procédure de désaffectation et de déclassement d’une partie de chemin rural –

Délibération 2024121606 – Prescription de la révision allégée n°2 du PLU, définition des modalités de concertation et des objectifs poursuivis –

Délibération 2024121607 – Zones d’accélération des énergies renouvelables – détermination des zones sur la commune

Délibération 2024121608 – Budget Commune Décision modificative

Délibération 2024121609 – Ouverture de crédits d’investissement – Exercice 2025

Délibération 2024121610 – Acquisition de barrières anti-véhicules béliers avec chariot et remorque – Participation des communes

Délibération 2024121611 – Convention pré-opérationnelle avec l’établissement public foncier d’Occitanie – Champ de Roger

Délibération 2024121612 – Dénomination du centre de loisirs

Délibération 2024121613 – Charte d’utilisation – Minibus communal – 2024

Délibération 2024121614 – Convention relative au logiciel de gestion de la DECI – Commune de Vailhauquès / SDIS 34

Délibération 2024121615 – Convention avec le CAUE – Commune de Vailhauquès

Délibération 2024121616 – Point ajouté à l’ordre du jour : DETR 2025 – Demande de subvention pour la désimperméabilisation de la cour de l’école

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VAILHAUQUÈS

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