Délibérations du 18/09/2023

19 Sep 2023 | Délibérations

Délibération N° 2023/09/18/01 – Installation d’un nouveau conseiller municipal

Délibération N° 2023/09/18/02 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus

Délibération N° 2023/09/18/03 – Modification des délégations données au maire

Délibération N° 2023/09/18/04 – Convention avec Hérault Energies pour la réalisation de travaux de réseaux d’électricité et de télécommunication Chemin de Murles

Délibération N° 2023/09/18/05 – Constitution d’un groupement de commandes avec la CCGPSL pour les travaux de voirie 2023

Délibération N° 2023/09/18/06 – Convention avec le Conseil Départemental pour la réalisation de travaux sur le domaine public routier

Délibération N° 2023/09/18/07 – Subvention exceptionnelle Foyer rural

Délibération N° 2023/09/18/08 – Emprunt pour la réalisation des travaux aux écoles et terrain de football

Délibération N° 2023/09/18/09 – Modification de la délibération d’acquisition d’une parcelle de terrain Rue Cope Campes

Délibération N° 2023/09/18/10 – Attribution d’une subvention dans le cadre du séisme au Maroc

Délibération N° 2023/09/18/11 – Versement du forfait mobilités durables

Délibération N° 2023/09/18/12 – Création de postes, modification des temps de travail et mise à jour du tableau des emplois permanents

Délibération N° 2023/09/18/13 – Convention de mise à disposition d’un apprenti avec le GEPSLM (Groupement d’Employeurs Profession Sport et Loisirs)

Délibération N° 2023/09/18/14 – Convention d’entretien des RD 127 E6 et 111 avec le Conseil Départemental

Délibération N° 2023/09/18/15 – Modification du règlement d’attribution des salles municipales aux associations

Délibération N° 2023/09/18/16 – Règlement d’attribution des subventions aux associations

Délibération 2023/09/18/17 – Modification de la convention – Autorisation de passage pour les chemins piétons

Délibération 2023/09/18/18 – Convention de servitude ANFRAY Geneviève / Commune de Vailhauquès

Motion pour la modification de l’arrêté de sectorisation du lycée Simone Veil à Gignac

 

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